« Le réseau social, c’est la rue. Quand vous croisez quelqu’un dans la rue, on s’interdirait de l’insulter, de le menacer, de se moquer. Ce que vous ne faites pas dans la rue, ne le faites pas sur les réseaux sociaux. » Jusqu’à la toute fin de l’audience de l’affaire Mila, le magistrat Michaël Humbert aura fait preuve de pédagogie à l’égard des treize prévenus renvoyés pour cyberharcèlement . Face à lui, seuls sept de ces jeunes hommes et femmes se tenaient côte à côte pour écouter le jugement du tribunal. Au total, onze d’entre eux ont été condamnés à des peines allant de quatre à six mois de prison avec sursis. Pierre R., qui avait appelé à faire « sauter » l’adolescente a été relaxé faute de preuves et un autre, Meven B., a bénéficié d’un vice de procédure.
Pour le président de la 10e chambre, la vague qui a visé l’adolescente Iséroise à l’automne 2020, après la publication d’une nouvelle vidéo dans laquelle elle critiquait l’islam et son prophète, nul doute, il s’agissait bien d’une « entreprise de harcèlement ». « Le tribunal considère que les réseaux sociaux constituent par principe un espace public […]. L’utilisateur – sauf configuration particulière de ses messages – doit donc s’attendre à ce que ses messages soient lus par un public le plus large possible », a expliqué Michaël Humbert.
Affaire Mila :des condamnations « adaptées à la situation »
Les visages tournés vers les trois magistrats, les prévenus ont attentivement écouté les motivations du tribunal. Parmi eux, plusieurs jeunes étaient jugés pour deux infractions, celle de cyberharcèlement et de menaces de mort ou d’un autre crime. Or ces internautes ont été renvoyés sur la base d’un seul message, tweet ou e-mail, visant Mila. « Il y a un principe en droit selon lequel on ne peut pas être condamné deux fois pour les mêmes faits […]. Le tribunal devait donc écarter une de ces qualifications. Il a été fait le choix de retenir celle qui était la plus adaptée à la situation », a indiqué Michaël Humbert. N’Aissata C., étudiante en psychologie âgée de 23 ans, est la seule à avoir été condamnée à six mois de prison avec sursis pour des menaces de mort. Dans un long e-mail adressé directement à la lycéenne iséroise, la jeune femme disait vouloir « lacérer le visage de Mila et laisser son corps pourrir dans un bois ».
Tous insérés, en formation ou à la recherche d’un emploi et sans antécédents judiciaires, les prévenus avaient demandé au tribunal de faire preuve de clémence et de ne pas faire figurer leur condamnation à leur casier judiciaire. Mais le tribunal a décidé de rejeter cette requête. « Le risque de récidive existe », a estimé le président de la 10e chambre avant de cingler : « Il ne serait pas vraiment équitable que ce qu’on a cru faire caché derrière un écran ne puisse pas être porté à la connaissance d’un public plus large. S’ils ne veulent pas que quelque chose se sache, autant qu’ils ne le fassent pas. »
« Le réseau social, c’est la rue »
Dans sa décision, Michaël Humbert a également insisté sur les conséquences « physiques » et « psychiques » de ce cyberharcèlement sur Mila. « Nous vous considérons responsables des dommages causés » à la jeune fille, a-t-il développé, condamnant plusieurs prévenus à verser 1.500 euros de dommages et intérêts et 1.000 euros pour les frais d’avocats. Au total, selon l’avocat de la jeune femme, Mila aurait reçu « plus de 100.000 messages haineux et de menaces de mort » après ses vidéos.
À la sortie de l’audience, toujours entourée de ses parents et de son avocat Richard Malka, Mila, robe fleurie et cheveux vert décolorés, a salué cette décision : « On a gagné, et on gagnera encore. Ce que je veux, c’est que, tous ensemble, on arrête jamais de baisser les bras, qu’on continue de se battre […]. Et je veux plus jamais qu’on fasse culpabiliser les victimes ».
