- Le droit de reproduction :
Le droit de reproduire ou faire reproduire, d’enregistrer ou faire enregistrer, de fabriquer ou faire fabriquer, de fixer ou faire fixer, de numériser ou faire numériser, d’éditer ou faire éditer, tout ou partie de l’œuvre et ses éléments (et notamment la voix et l’image du Participant) par tous procédés techniques connus ou inconnus à ce jour, sur tous supports, notamment graphique, papier, magnétique, optique, numérique, optonumérique, cédérom, DVD, DVD-Rom, y compris photographie, photocopie, dessin, brochure, catalogue, affiches, carte postale ou sur tout support informatique, télématique, électronique et quel que soit le degré de dématérialisation, connu ou inconnu à ce jour, actuel ou futur, dans toutes les définitions, dans tous les formats et en toutes langues, sans limitation de nombre.
– Le droit d’établir ou faire établir en tel nombre qu’il plaira à l’Organisateur ou à ses ayants droits, tous originaux, doubles ou copies, sur tous supports, connus ou inconnus à ce jour, en tous formats et par tous procédés actuels ou futurs.
