Cette loi, due au comte Alfred de Falloux, ministre de l’Instruction publique, supprime de fait le monopole de l’État dans l’enseignement établi par Napoléon 1er.
Elle intervient moins d’un an après le succès du « Parti de l’Ordre » aux élections législatives. Son promoteur, le comte de Falloux, résume ainsi, dans ses Mémoires, son programme politique : « Dieu dans l’éducation, le pape à la tête de l’Église, l’Église à la tête de la civilisation ».
