Arriver adolescent en France, se former avec succès, travailler, payer ses impôts, et être menacés d’expulsion par une OQTF. C’est le quotidien de jeunes apprentis étrangers comme Mory, Mahamadou et Amadou Aïssata.
Article Nils Hollenstein publié sur le site basta.media le 5 04 2023
Patricia Hyvernat, paysanne-boulangère dans l’Ain, s’est confrontée à cette situation avec Yaya, son ancien apprenti, qui a finalement été régularisé et vole de ses propres ailes. Depuis, Patricia Hyvernat s’est engagée au sein de l’association Patron·nes solidaires et vient en aide aux employeurs confrontés à la perte d’un·e apprenti·e à la suite d’une OQTF.
Pour faire régulariser Yaya, Patricia Hyvernat en était arrivée à mener une grève de la faim. Un acte similaire à celui, plus médiatisé, du boulanger Stéphane Ravacley, confronté à la même situation avec son apprenti étranger en 2021. Depuis, les cas de patrons confrontés à une menace d’expulsion de leurs apprentis se multiplient. Même si toutes et tous n’en arrivent pas forcément à une telle extrémité, leur détresse est grande.
« On l’a formé depuis son arrivée, et maintenant il faudrait qu’il parte ? »
Le parcours de Mory, 20 ans et apprenti boulanger, est emblématique. « J’ai quitté la Guinée-Conakry à l’âge de 13 ans. Ma vie était trop difficile là-bas. » Après un passage par le Mali, Mory se rend en Algérie, puis passe en Libye. Un épisode particulièrement traumatisant pour lui : « C’était l’enfer. Là-bas, on ne me considérait pas comme un être humain, mais comme un animal. On m’a frappé, traité comme un esclave. » Après quelque temps, il parvient à s’embarquer dans un bateau pour l’Europe. « On a passé un jour dans l’eau avant d’être récupérés par un bateau italien. »
En Italie, le jeune garçon se retrouve dans une petite ville.« J’allais une à deux fois par semaine à l’école, témoigne-t-il. Mais en italien, c’était un peu compliqué. Comme je parlais déjà un peu français, je leur ai dit qu’il fallait que j’aille vivre en France, pour continuer mes études. » Mory se présente alors à la police aux frontières. On est en 2018 et trois ans se sont écoulés depuis son départ de Guinée. Il est envoyé à Annecy où les autorités lui font passer une évaluation de minorité et d’isolement et lui reconnaissent effectivement le statut de « mineur étranger isolé ».
Mory est alors confié à l’Aide sociale à l’enfance (ASE) de Bourg-en-Bresse. « Je savais que je voulais être boulanger. J’ai convaincu mon éducatrice de me laisser aller dans cette voie. J’ai cherché un stage dans une boulangerie et Frédéric m’a donné ma chance. » Mory entame un stage de plusieurs mois dans l’établissement de Frédéric Peuillon à Bourg-en-Bresse avant de se voir proposer un contrat d’apprentissage pour obtenir un certificat d’aptitude professionnelle (CAP).
« Mory s’occupe de tout ce qui touche à la cuisson mais aussi à la pousse du pain. Cela implique un processus pas évident de fermentation qu’il maîtrise parfaitement aujourd’hui, loue son patron. On l’a formé depuis son arrivée chez nous, ma femme lui a appris le français et à se débrouiller au quotidien », complète-t-il. « Et maintenant il faudrait qu’il parte ? Ce n’est pas possible. »
« Ça fait quatre ans que je travaille, je paye toutes mes charges »
Depuis la crise du Covid, les choses vont en se détériorant. L’école où Mory effectue son CAP a fermé, le travail scolaire devait s’effectuer depuis la maison. « C’est à cette époque que mon patron m’a proposé un CDI, mais je voulais vraiment finir mon CAP avant. Malheureusement, avec le retard accumulé sur les cours, je n’ai pas réussi à valider la deuxième année », regrette Mory. C’est l’élément qui a été invoqué lors du rejet de sa demande de titre de séjour en tant que jeune majeur. Un rejet soldé par une OQTF et un courrier adressé à son patron lui demandant de casser son contrat.
« Ce n’est pas une question de CAP ou pas CAP, Mory connaît bien le métier, balaie Frédéric Peuillon. C’est même lui qui forme nos deux nouveaux apprentis étrangers. » « Tu te lèves à 2 ou 3 h du matin, tu fais un métier qui n’est pas évident, mais tu le fais avec plaisir et on te dit de partir… Ça fait quatre ans que je travaille, trois ans que j’ai mon propre logement, je paye toutes mes charges et à la fin j’ai quoi ? Rien », constate Mory Mara, amer.
Face à l’OQTF, son patron s’est rapidement mobilisé. « Quand on a vécu tant de choses avec un jeune, ce n’est pas possible de le lâcher », dit-il. Le boulanger a déposé un recours devant le tribunal administratif de Lyon. À la suite de son rejet, Frédéric Peuillon et Mory font appel. Mi-février, des soutiens lancent une pétition, qui a recueilli plus de 27 000 signatures. Le boulanger reçoit aussi l’appui de l’association Patron·ne·s solidaires et du maire (PS) de Bourg-en-Bresse auprès de la préfecture.
Pour les artisans concernés, il s’agit aussi de ne pas voir partir ces apprentis étrangers devenus leurs employés. « Il nous manquait déjà des salariés. Le départ forcé de Mory n’a fait qu’accentuer nos difficultés. Je ne vous apprends rien en vous disant que la situation des boulangeries n’est pas glorieuse. Pour nous, tout augmente : le coût de l’énergie, des matières premières et les charges, égrène Frédéric Peuillon. Et le métier n’est pas reconnu comme étant en tension. » Fort des soutiens et de la médiatisation de sa situation, Mory a récemment pu obtenir son titre de séjour et peut de nouveau travailler. « Je suis venu en France pour ça : travailler et gagner ma vie. »
« Il y a une présomption générale de fraude contre ces apprentis étrangers»
Isabelle Tanné et Mahamadou
La patronne et son jeune apprenti, dans l’entreprise d’équipement viticole qui l’emploie depuis plus de deux ans.
©Ingrid Bourgeois
« Actuellement, c’est très compliqué. Je ne dors pas trop, j’ai peur d’être contrôlé et je ne peux plus travailler, car mon contrat a été suspendu. » Mahamadou, 19 ans, fait lui aussi les frais d’une OQTF, reçue en juillet 2022 et confirmée en décembre dernier. La raison invoquée ? « La police aux frontières a mis en doute la légalité de mes documents d’état civil. Selon eux, mon extrait d’acte de naissance présenterait des anomalies. »
« Il y a une présomption générale de fraude et de mensonge de la part des autorités », dénonce Violaine Husson, responsable de la thématique des mineurs isolés étrangers à l’association La Cimade. Les documents d’état civil des pays anciennement colonisés par la France sont aussi plus facilement remis en cause. Ça n’a d’ailleurs ni queue ni tête puisque les autorités demandent de produire des documents qui n’existent même pas en France, comme un acte de naissance avec photo. »
Arrivé en France début 2019 à l’âge de 15 ans, Mahamadou, apprenti magasinier, a ainsi vu son parcours d’intégration stoppé net. « J’ai quitté le Mali avec mon oncle, qui est mécanicien et voulait acheter des pièces. Je suis passé par la Mauritanie, le Maroc et l’Espagne avant d’arriver en France. Sans mon oncle que j’avais perdu de vue lors de l’embarquement. » D’abord accueilli par une association à Nîmes, où il est reconnu mineur après une évaluation, il est ensuite confié à l’ASE et envoyé en Gironde, car les places d’accueil manquent dans le Gard. Pris en charge par une structure et une éducatrice qui l’accompagne au quotidien, il effectue une année de lycée à Bordeaux.
Rejet de sa demande de titre de séjour à la majorité
« J’ai enchaîné sur un CAP opérateur logistique et c’est là que j’ai commencé mon apprentissage. J’ai eu mon diplôme au bout de deux ans et mon employeuse m’a alors proposé un CDI. » Sa patronne, Isabelle Tanné assure que Mahamadou « est une crème » : « Il gère le magasin et se débrouille tout seul. Quand il a obtenu son CAP, il savait qu’il avait une embauche assurée derrière. »
Mahamadou souhaite néanmoins prolonger ses études en passant un brevet professionnel, toujours en logistique. Sa patronne accepte et le reprend en apprentissage. C’est là que les choses se compliquent. Sa demande de titre de séjour déposée à sa majorité est rejetée, et une OQTF lui est délivrée. Et ce, après une longue attente ponctuée de plusieurs récépissés de la préfecture. Mahamadou dépose un recours devant le tribunal administratif pour contester l’OQTF et pouvoir reprendre le travail. En décembre 2022, le tribunal rejette sa demande et confirme la validité de l’OQTF. « On en a tous pleuré quand on nous l’a annoncé », se souvient Isabelle Tanné.
« Si ça ne tenait qu’à moi, il reviendrait travailler, mais là, c’est toute l’entreprise qui serait hors des clous. Je ne peux pas me permettre de faire prendre ce risque à mon entreprise, surtout vis-à-vis de mes autres salariés », regrette la patronne. En attendant, Mahamadou reste suspendu à la réponse de la cour d’appel de Bordeaux dans un futur plus ou moins proche.
« Je parlais déjà français »
Amadou Aïssata, 21 ans, a connu une route migratoire similaire à Mory. « J’allais commencer ma 10ᵉ année d’école [équivalent de la 3ᵉ en France, ndlr] en Guinée, mais j’ai perdu mon père. Je n’avais plus de soutien pour continuer mes études. » Sa mère, elle, fuit un oncle violent qui souhaite l’épouser. Amadou Aïssata se retrouve seul avec sa grand-mère. « On avait un voisin plombier, c’est lui qui m’a appris le métier, je travaillais pour lui gratuitement. »
Le jeune part alors avec son voisin. « On est allés au Mali pour un contrat de travail, il me disait qu’on rentrerait après. Et puis, finalement, il m’a emmené travailler en Algérie. » À la suite d’arrestations massives, Amadou Aïssata est embarqué dans une camionnette en direction de la Libye et séparé de son collègue. « En Libye, j’ai été emmené en prison. C’est là que les Libyens venaient chercher des travailleurs. Un homme m’a fait sortir à condition que je travaille pour lui. J’étais complètement perdu, j’ai travaillé pour lui sans être payé et sans avoir le droit de sortir de sa maison. Un jour, il m’a emmené au bord de la mer et n’est jamais revenu. »
Amadou Aïssata embarque sur un bateau surchargé. « En pleine mer, c’est un bateau de sauvetage qui nous a récupérés. » Après quelques jours dans la ville italienne de Napoli, Amadou Aïssata monte dans un train pour la France. « Le contrôleur dans le train m’a dit qu’avec mon billet je ne pouvais pas continuer plus loin et il m’a fait descendre à la gare suivante : Nîmes. C’est par hasard que je suis arrivé à Nîmes. » Pris en charge par le conseil départemental après une nuit passée dehors, il est reconnu mineur et confié à l’ASE. Nous sommes en 2017, il a alors 16 ans. « Je parlais déjà français et l’éducateur m’a encouragé à tenter un apprentissage. J’ai cherché dans la plomberie, sans succès. J’ai finalement été embauché comme apprenti carreleur à Nîmes. »
« J’ai dû licencier Amadou, car la préfecture me l’a demandé »
Son contrat d’apprentissage en poche, Amadou Aïssata s’inscrit en CAP à Avignon, qu’il passe avec succès en 2020. Ses professeurs l’encouragent à poursuivre en bac professionnel, diplôme qu’il obtient en 2022. « En quatre ans, il a tout acquis : CAP et bac pro, avec des appréciations dignes d’un premier de la classe. Chez nous, on voyait qu’il était très demandeur d’apprendre le métier, raconte Stéphane Sanchez, son employeur. La suite logique pour nous était de l’embaucher, c’est normal après l’avoir formé plusieurs années. »
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Amadou Aïssata et Stéphane Sanchez
Le jeune salarié et son patron dans le dépôt de l’entreprise de carrelage qui l’emploie depuis cinq ans à Nîmes.
©Mustapha Faris
« J’avais fait ma demande de titre de séjour à ma majorité en 2019. Je n’ai eu que des autorisations provisoires de séjour via des récépissés jusqu’en 2021. On a alors envoyé un courrier à la préfecture avec mon avocate pour savoir ce qu’il en était », retrace Amadou Aïssata. Le jeune est alors convoqué devant la police aux frontières (PAF) qui lui demande ses documents d’état civil originaux. « Mon avocate m’avait dit que ce n’était pas obligatoire de donner les originaux. J’avais seulement apporté des photocopies. »
Le policier en face n’en démord pas, il lui faut les originaux. « Après ça, j’ai reçu une OQTF me disant que j’avais refusé de présenter des originaux, que mes papiers étaient faux et que je n’étais pas bien intégré, poursuit Amadou Aïssata. Pas bien intégré ? Ça fait cinq ans que je suis en France, j’ai construit ma vie ici, plein de gens me soutiennent dont ma copine, avec qui j’habite. »
Après un an, l’OQTF expire d’elle-même faute de suites et Stéphane Sanchez embauche Amadou Aïssata en CDI en septembre 2022. « En novembre, il y a eu un contrôle de la PAF sur un chantier et ils m’ont arrêté », raconte le jeune salarié. On lui reproche d’exercer sans autorisation de travail. « À la suite de son embauche, j’avais fait les déclarations en préfecture pour qu’ils la valident. Normalement, la préfecture a 48 heures pour nous répondre, mais là, rien. Au début on n’a pas trop pris ça au sérieux, on se disait juste que l’administration française était longue », explique son patron. C’est après l’arrestation qu’une deuxième OQTF est délivrée à Amadou Aïssata. Un recours a été déposé devant le tribunal administratif, encore sans réponse à ce jour.
« J’ai dû licencier Amadou, car la préfecture me l’a demandé. J’ai mis une annonce à Pôle emploi, mais personne n’a postulé. C’est très dur de trouver des gens dans le bâtiment et avec tout ça, on a perdu les années de formation d’Amadou, déplore Stéphane Sanchez. Pourtant, on a fait tout ce qu’il fallait, on a même refait une demande d’autorisation de travail. On a payé des charges pour Amadou, il a payé l’impôt à la source. C’est incompréhensible. »
Nils Hollenstein
Photo de une : ©Frédéric Peuillon
